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Vie municipale /Compte rendu du conseil

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 6 MAI 2014

Type de réunion:CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:06/05/2014
Lieu:CANTINE SCOLAIRE
Personnes présentes:Messieurs .DEMANGE Maire ; TISSEIRE, SOTO, PONS, ARNAUD, BOYER, DANHO, GATEIN, MARCHAND, Mesdames BARLIAC-CLAUSOLLES, STERN-ALIE, CHIABRANDO, LOPEZ, MATHE, LAVAIL-MAZZOLO, MONTEJO, PECHOULTRES
Personnes absentes:Mme IMBERT Viviane (pouvoir à M. TISSEIRE), M.FAUCARD Philippe (pouvoir M.GATEIN Georges)
Nom du Président:M.DEMANGE Serge, Maire
Nom du secrétaire:Madame LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:BUDGET PRIMITIF 2014
FIXATION DES TAUX DES IMPÔTS LOCAUX 2014
AUGMENTATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL
TRANSFERT SUBVENTION POOL ROUTIER 2011/2012

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 12 JUIN 2014

Type de réunion:CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:12/06/2014
Lieu:cantine scolaire
Personnes présentes:M. DEMANGE Maire ; TISSEIRE, ARNAUD, BOYER , DANHO, FAUCARD, GATEIN, PONS, SOTO, Mmes CHIABRANDO, IMBERT, LOPEZ, MATHE , LAVAIL-MAZZOLO, MONTEJO, PECHOULTRES
Personnes absentes:Mme BARLIAC-CLAUSOLLES Paulette (pouvoir à Mme MONTEJO Marie), Mme STERN-ALIE Babette (pouvoir à Mme LOPEZ Angeline), M. MARCHAND René (pouvoir à M. ARNAUD Jacques).
Nom du Président:Monsieur DEMANGE Serge
Nom du secrétaire: Madame LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:- COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS – LISTE DES COMMISSAIRES
- ELECTION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE POUR L’ETUDE ET LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
- DÉNOMINATION RUE DE LA CITE RADIO
- AVENANT MARCHE DE TRAVAUX RÉNOVATION SALLE POLYVALENTE – LOT N°4 PLÂTRERIE-FAUX PLAFONDS LE CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 20 JUIN 2014

Type de réunion:CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:20/06/2014
Lieu:CANTINE SCOLAIRE
Personnes présentes:M. DEMANGE, Maire ; TISSEIRE, ARNAUD, DANHO, FAUCARD, GATEIN, MARCHAND, SOTO, PONS, Mmes BARLIAC-CLAUSOLLES, IMBERT, LOPEZ, MATHE, LAVAIL-MAZZOLO , STERN-ALIE, PECHOULTRES
Personnes absentes:Mme MONTEJO (pouvoir à Mme BARLIAC-CLAUSOLLES ), Mme CHIABRANDO (pouvoir à Mme IMBERT ), M. BOYER (pouvoir à M. TISSEIRE ).
Nom du Président:Monsieur DEMANGE Serge
Nom du secrétaire:Monsieur Bernard TISSEIRE
Ordre du jour:- ELECTIONS SÉNATORIALES - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ET DE LEURS SUPPLÉANTS
- TARIFS DE LA CANTINE SCOLAIRE POUR ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 16 JUILLET 2014

Type de réunion:CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:16/07/2014
Lieu:CANTINE SCOLAIRE
Personnes présentes:M. DEMANGE Serge, Maire ; Mme BARLIAC-CLAUSOLLES Paulette, M. BOYER Denis, Mme CHIABRANDO Valérie, M. DANHO Aimé, M. FAUCARD Philippe, M. GATEIN Georges, Mme IMBERT Viviane, Mme LOPEZ Angeline, M. MARCHAND René, Mme MATHE Nicole, Mme LAVAIL-M
Personnes absentes:M. ARNAUD Jacques (pouvoir à M. MARCHAND René)
Nom du Président:Serge DEMANGE, Maire
Nom du secrétaire:Nathalie LAVAIL-MAZZOLO
Ordre du jour:- Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Agées (SITPA) : adhésion de nouvelles communes
- SIVU Lèze Ariège : modification des statuts
- SMIVOM de la MOUILLONNE : modification des statuts
- Communauté de Communes Lèze Ariège Garonne : modification des statuts
- SIVOM Plaine Ariège Garonne : rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services de l’eau potable
- Désignation d’un correspondant « sécurité routière »
- Avis sur admission en non-valeur de taxes d’urbanisme irrécouvrables
- Travaux salle polyvalente : avenants au marché
- Travaux rénovation mairie : avenants au marché
- Questions diverses

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 17 OCTOBRE 2014

Nom du groupe:COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 17 OCTOBRE 2014
Type de réunion:CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:17/10/2014
Lieu:CANTINE SCOLAIRE
Personnes présentes:: M. DEMANGE Serge, Maire ; M. ARNAUD Jacques, M. BOYER Denis, Mme CHIABRANDO Valérie, M. DANHO Aimé, M. FAUCARD Philippe, M. GATEIN Georges, Mme IMBERT Viviane, Mme LOPEZ Angeline, M. MARCHAND René, Mme MATHE Nicole, Mme LAVAIL-MAZZOLO Nathalie, Mme MO
Personnes absentes:Mme BARLIAC-CLAUSOLLES Paulette (pouvoir à Mme MONTEJO Marie), M. TISSEIRE Bernard (pouvoir à M. SOTO Jean-François).
Nom du Président:Monsieur DEMANGE Serge, Maire.
Nom du secrétaire:Madame MAZZOLO-LAVAIL Nathalie
Ordre du jour:- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC CONCERNANT L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF RALENTISSEUR SUR LA RD 19C – AVENUE DE LA GARE
- CONVENTION AVEC GRDF POUR L’INSTALLATION ET L’HEBERGEMENT D’EQUIPEMENT DE TELERELEVE EN HAUTEUR
- TRAVAUX SDEHG –MISE EN VALEUR D’UN ROND-POINT AU CENTRE DU VILLAGE SUR LA RD19
- SDEHG - EXTENSION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR L’AVENUE DU 8 MAI 1945
- CONVENTION AVEC LE SMIVOM DE LA MOUILLONNE POUR L’ENLEVEMENT DE DEPOTS SAUVAGES
- SINISTRE SALLE DU RAMIER- ACCEPTATION INDEMNISATION
- AVENANT AU BAIL D’EMPLACEMENT PUBLICITAIRE AVEC CLEAR CHANNEL
- GARANTIE MUNICIPALE TOTALE DE PRETS POUR 15 LOGEMENTS PLAI – PLAI FONCIER – PLUS ET PLUS FONCIER
- OUVERTURE ET VIREMENT DE CREDITS
- CREATION D’1 EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE, D’1 EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE
- PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE ET DE 2 EMPLOIS D’ATSEM PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
- CREATION D’1 EMPLOI D’ATSEM DE 1ERE CLASSE
- ACQUISITION POUR TRANSFERT DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT « SACY »
- ACQUISITION POUR TRANSFERT DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT « CŒUR DE VILLE »
- ACQUISITION POUR TRANSFERT DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT « LES VIGNES »
- ACQUISITION POUR TRANSFERT DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT « LES CEDRES »
- AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX RENOVATION SALLE POLYVALENTE
- ILLUMINATIONS – CONTRAT DE LOCATION TRIENNALE

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 17 DÉCEMBRE 2014

Nom du groupe:COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 17 DÉCEMBRE 2014
Type de réunion:CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:17/12/2014
Lieu:MAIRIE
Personnes présentes:DEMANGE S., Maire, ARNAUD J., BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., CHIABRANDO V., DANHO A., FAUCARD Ph., GATEIN G., IMBERT V., LOPEZ A.,MARCHAND R., MATHE N., LAVAIL-MAZZOLO N., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., SOTO Jean-F, TISSEIRE Bernard
Personnes absentes:STERN-ALIE Babette (pouvoir à Mme LOPEZ Angeline).
Nom du Président:Monsieur DEMANGE Serge, Maire.
Nom du secrétaire:Madame MAZZOLO-LAVAIL Nathalie
Ordre du jour:1. MODIFICATION DES COMMISSIONS COMMUNALES

2. SDEHG – RENOVATION DU COFFRET DE COMMANDE D’ECLAIRAGE PUBLIC VETUSTE P1 « VILLAGE »

3. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX POUR L’INFORMATISATION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE

4. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX POUR UN DISPOSITIF DE VIDEO PROTECTION A LA SALLE POLYVALENTE

5. QUESTIONS DIVERSES

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 18 FÉVRIER 2015

Type de réunion:CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:12/02/2015
Lieu:MAIRIE
Personnes présentes:MM .DEMANGE Maire ; ARNAUD Jacques, BARLIAC-CLAUSOLLES Paulette, BOYER Denis, DANHO AImé, FAUCARD Philippe, GATEIN Georges, IMBERT Viviane, MARCHAND René, MATHE Nicole, LAVAIL-MAZZOLO Nathalie, MONTEJO Marie, PECHOULTRES Cécile, PONS Alain, SOTO Jean-Fr
Personnes absentes:Mme CHIABRANDO Valérie (pouvoir à M. BOYER Denis), STERN-ALIE Babette, LOPEZ Angeline
Nom du Président:M.DEMANGE Serge, Maire
Nom du secrétaire:Madame LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour:- Modification simplifiée du PLU
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Lèze-Ariège-Garonne
- Raccordement de la sirène au système d'alerte et d'information des populations
- Adhésion au service retraite du Centre de Gestion 31
- Contrat d'entretien des installations climatiques de la mairie
- Contrat de maintenance progiciels informatiques avec MAGNUS et l'ATD

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 14 AVRIL 2015

Nom du groupe:COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 14 AVRIL 2015
Type de réunion:CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:14/04/2015
Lieu:MAIRIE
Personnes présentes:DEMANGE S. maire, ARNAUD J., BARLIAC-CLAUSOLLES P., BOYER D., DANHO A., FAUCARD Ph., GATEIN G., IMBERT V., MARCHAND R., MATHE N, LAVAIL-MAZZOLO N,, LOPEZ A., MONTEJO M., PECHOULTRES C., PONS A., SOTO J-F, TISSEIRE B.
Personnes absentes:CHIABRANDO Valérie (pouvoir à Mme MONTEJO Marie), et Mme STERN-ALIE Babette (pouvoir à Mme LOPEZ Angeline)
Nom du Président:DEMANGE Serge, Maire
Nom du secrétaire:LAVAIL-MAZZOLO Nathalie
Ordre du jour: - COMPTE ADMINISTRATIF 2014
- COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - BILAN POLITIQUE FONCIÈRE
- AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014
- BUDGET PRIMITIF 2015
- FIXATION DES TAUX DES IMPÔTS LOCAUX 2015
- AUGMENTATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL
- DÉNOMINATION DE RUE
- RÉNOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC EN DIVERS SECTEURS
- ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 19 MAI 2015

Nom du groupe:COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 19 MAI 2015
Type de réunion:ORDINAIRE
Date de la réunion:19/05/2015
Lieu:MAIRIE
Personnes présentes:MM. DEMANGE, Maire, Mme BARLIAC-CLAUSOLLES, M. BOYER, Mme CHIABRANDO, M. DANHO, M. FAUCARD, M. GATEIN, Mme IMBERT , M. MARCHAND, Mme LAVAIL-MAZZOLO, Mme LOPEZ, Mme MONTEJO, M. PONS, Mme STERN-ALIE, M. TISSEIRE
Personnes absentes:Mr ARNAUD (pouvoir à Mme STERN-ALIE), Mme MATHE (Pouvoir à M. TISSEIRE), Mr PECHOULTRES (pouvoir à M. BOYER)
Nom du Président:Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire:Mme MAZZOLO-LAVAIL Nathalie
Ordre du jour:- APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL URBANISME
- DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’UN VÉHICULE
- RÉNOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC EN DIVERS SECTEURS (TRANCHE1)
- MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DE COMPÉTENCE DU SITPA
- MISE EN PLACE S’UNE PARTICIPATION FINANCIÈRE A LA COUVERTURE PRÉVOYANCE
- CRÉATION POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 25 JUIN 2015

Nom du groupe:COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 25 JUIN 2015
Type de réunion:CONSEIL MUNICIPAL
Date de la réunion:25/06/2015
Lieu:MAIRIE
Personnes présentes:Mr DEMANGE S, Maire, Mr ARNAUD J., Mr BOYER D., Mme CHIABRANDO V., Mr DANHO A., Mme IMBERT V., Mme MATHE N., Mme LAVAIL-MAZZOLO N., Mme LOPEZ A., Mme MONTEJO M., Mr PONS A., Mme PECHOULTRES C., Mr SOTO J-F., Mme STERN-ALIE B.
Personnes absentes:Mme BARLIAC-CLAUSOLLE P. (pouvoir à Mr DEMANGE S.), Mr FAUCARD Ph. (pouvoir Mme MONTEJO M.), Mr MARCHAND R. (pouvoir à Mme IMBERT V.), Mr TISSEIRE B. (pouvoir à Mme LAVAIL-MAZZOLO N.); ABSENT EXCUSE : Mr GATEIN G.
Nom du Président:Mr DEMANGE Serge
Nom du secrétaire:Mme MAZZOLO-LAVAIL Nathalie
Ordre du jour:- MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LEZE-ARIÈGE-GARONNE
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC CONCERNANT L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- TARIFS CANTINE SCOLAIRE ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016
- ACHAT D'UN CAISSON AMOVIBLE - DEMANDE DE SUBVENTION
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